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#1 24-08-2008 11:38:36

nnjeremy
Membre
Date d'inscription: 23-08-2008
Messages: 4

video question droits auteurs

voila je voudrais savoir comment faire pour savoir si les videos que le trouve sur le net ( you tube ) sont protégé par des droits ?
y a-t-il un moyen de le savoir ?

et merci archive-host c'est vraiment super votre site

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#2 24-08-2008 12:46:25

Cristal
Administrateur
Lieu: Dijon
Date d'inscription: 24-09-2006
Messages: 5037
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Re: video question droits auteurs

Toutes les vidéos ont des droits, ensuite tout dépend quel droit est lié à quelle vidéo. Si c'est une série ou un film ça ira pas, si c'est une vidéo personnel ça ira mieux.


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#3 24-08-2008 13:46:01

nnjeremy
Membre
Date d'inscription: 23-08-2008
Messages: 4

Re: video question droits auteurs

par exemple un petit amv ( 2minutes ) de manga accompagné d'une musique c'est légal ca ?

Dernière modification par nnjeremy (24-08-2008 13:46:40)

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#4 24-08-2008 14:26:04

Cristal
Administrateur
Lieu: Dijon
Date d'inscription: 24-09-2006
Messages: 5037
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Re: video question droits auteurs

Si c'est pas encore licencié en France c'est toléré, autrement non.

Dans tous les cas, vous devez avoir l'autorisation de l'auteur (ou des auteurs) avant de pouvoir montrer publiquement un contenu protégé par les droits d'auteurs, autrement c'est illégal.


Cristal
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#5 24-08-2008 15:12:24

nnjeremy
Membre
Date d'inscription: 23-08-2008
Messages: 4

Re: video question droits auteurs

merci pour ces explications !

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#6 18-09-2008 18:13:19

MXavdsur50
Membre
Date d'inscription: 18-09-2008
Messages: 1

Re: video question droits auteurs

Bonjour,
1. Et si une vidéo ou un document est placé dans un forum restreint à un certain public (en d'autres mots, accès au forum par nom d'utilisateur et mot de passe) pour que les étudiants est plus facile d'accès, doit on également demander l'autorisation de l'auteur. Mon seul but étant de faciliter l'accès aux étudiants et non de s'approprier le document ou la vidéo.
D'autant plus que la provenance du document est mentionné dans le dit forum.
2. Et si ses documents (fourni par le fabricant) ne sont plus sur le site de celui ci, peut on les récupérer sur un forum restreint sans demander d'autorisation.

Merci de votre réponse.

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#7 18-09-2008 20:34:28

Cristal
Administrateur
Lieu: Dijon
Date d'inscription: 24-09-2006
Messages: 5037
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Re: video question droits auteurs

Bonsoir,

Tout dépend du document et des droits qui lui sont appliqués, mais pour toute distribution public ou privé d'un document protégé par le droit d'auteur la loi vous impose d'avoir le consentement de l'auteur. Si c'est un document textuelle avec des citations de certains passages provenant d'un site ou d'un livre une référence au livre ou site peut suffire, mais si c'est une vidéo ou un document non textuelle, musique, etc... vous devez avoir la permission. Si je reçoit une plainte de l'auteur qui me dit que vous partagez un fichier et que vous n'avez pas le droit de le faire je supprimerai le fichier.

Si les documents vous ont été fournis par l'auteur, mais qu'ils ne sont plus disponibles sur le site vous devez avoir la preuve qu'il vous a bien autorisé à diffuser les documents.

Restreint ou pas, vous donnez à d'autres un bien qu'une personne ou une société a créé donc si elle ne souhaite pas que ce bien soit diffusé à n'importe qui ou soit distribué gratuitement (c'est son droit),  légalement vous devez avoir la permission pour distribuer un contenu protégé.


Cristal
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#8 22-10-2012 23:16:14

TRISKELL
Membre
Lieu: Centre Bretagne
Date d'inscription: 13-08-2010
Messages: 12
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Re: video question droits auteurs

Bonjour,
J'ai demandé à un adhérent de faire un clip video de 10mn sur un concert qui a été enregistré et filmé par nos soins. Nous avons réglé au titre de ce concert des droits à la SACEM.
Je souhaite mettre ce clip en bienvenue sur notre blog, est-ce possible?
Merci de votre réponse.
TRISKELL


Un voyage de mille pas commence par un pas:) et smile

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#9 23-10-2012 13:18:15

Cristal
Administrateur
Lieu: Dijon
Date d'inscription: 24-09-2006
Messages: 5037
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Re: video question droits auteurs

Bonjour,

Il faut payer les droits de diffusions, si c'est fait ça doit être bon.


Cristal
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