Mentions Légales
Informations administratives
- ARCHIVE-HOST SARL au capital de 1000 euros
- RCS Dijon 752 530 451
- APE : 6311Z
- N° TVA : FR 76 752 530 451
Siège Social
ARCHIVE-HOST
36 rue Jeannin
21000 Dijon
France
Tél : 0373 270 502
Directeur :
NGUYEN VAN Cyril
Prestataire technique :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
FRANCE
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045, APE 6202A, N° TVA : FR 22 424 761 419
Directeur de la publication : Octave KLABA
Du 01/01/2008 au 31/08/2012 Archive-Host était immatriculé sous le numéro SIREN 501 956 338, N° TVA : FR 92 501 956 338, siège social 3 rue Lamartine 52000 Chaumont.
Propriété intellectuelle
Le site www.archive-host.com (ci-après le "Site") appartient et est exploité par la société Archive-Host.L'accès au Site vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce Site.
L'ensemble des éléments édités sur ce Site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine… sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, aucun élément composant ce Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réedité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable d'Archive-Host.
Données personnelles
Dans le cadre de notre Site, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. En fonction des services auxquels vous souscrivez, il vous sera demandé de fournir des informations, certaines obligatoires et d'autres facultatives. Archive-Host s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à l'usage d’Archive-Host. Elles ne pourront faire l'objet de cession à des tiers sans votre autorisation préalable.Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier.
Conformément à la législation française, le site Archive-Host.com à fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1251537.
